Son organisation politique

© Damien Tugulescu

– PAGE EN COURS DE MISE À JOUR –

Présidée par Françoise Mesnard, Vals de Saintonge Communauté est une communauté de communes dite « XXL » avec ses 109 communes membres, 139 conseillers communautaires et 100 conseillers suppléants.

Le Conseil communautaire

Dont les sièges sont répartis en fonction du poids démographique des communes. Il vote le budget, les propositions de décision et les grandes orientations politiques.

Le Bureau

Avec un total de 30 membres, composé de la présidente, de 9 vice-présidents et de 20 conseillers délégués, le Bureau communautaire est une instance d’information et d’orientation politique. Il peut, sur délégation du Conseil communautaire, prendre certaines décisions.

La Présidente

Elle impulse et met en oeuvre les décisions.

  • Madame Françoise Mesnard, maire de Saint-Jean d’Angély

Les Vice-Présidents

Ils impulsent et mettent en œuvre les décisions selon leurs thématiques : ils composent le Comité exécutif.

  • 1er Vice-Président : Monsieur Stéphane Chedouteaud, Maire d’Aulnay de Saintonge
  • 2e Vice-Président : Monsieur Laurent Bouillé, Maire de Sonnac
  • 3e Vice-Président : Monsieur Julien Gourraud, Maire de Tonnay-Boutonne
  • 4e Vice-Président : Monsieur Clément Piochaud, Maire de Matha
  • 5e Vice-Président : Monsieur Jacky Raud, Maire de La Jarrie Audouin
  • 6e Vice-Président : Monsieur Frédéric Emard, Maire de Saint-Julien de l’Escap
  • 7e Vice-Président : Monsieur Frédéric Bruneteau, Maire de Le Mung
  • 8e Vice-Président : Monsieur Sylvain Marchal, Maire de Mazeray
  • 9e Vice-Président : Madame Corinne Etourneau, Conseillère municipale de Saint-Hilaire de Villefranche

Les conseillers délégués

• Madame Stéphanie Grimaud (Chives)
• Monsieur Bruno Pommier (Rives-de-Boutonne)
• Madame Sylvie Saboureau (Néré)
• Monsieur Frédéric Pinsonneau (Loulay)
• Madame Annie Poinot-Rivière (Bernay Saint-Martin)
• Monsieur Jacques Trouvat (Doeuil sur le Mignon)
• Madame Emmanuelle Caiveau (Gibourne)
• Monsieur Pierre Denéchère (Neuvicq le Château)
• Monsieur Joël Wiciak (Les Touches de Périgny)
• Monsieur Henri Auger (Essouvert)
• Monsieur Philippe Barrière (Saint-Jean d’Angély)
• Monsieur Cyril Chappet (Saint-Jean d’Angély)
• Monsieur Didier Daunizeau (Ternant)
• Monsieur Michel Pelletier (Landes)
• Monsieur Alain Billaud (Aumagne)
• Monsieur Olivier Fouché (Juicq)
• Monsieur Hervé De Larquier (Saint-Savinien sur Charente)
• Monsieur Pierre Texier (Taillebourg)
• Madame Christine Vernon (Bords)
• Madame Suzette Moreau (Torxé)

Les commissions

Les 8 commissions thématiques, conduites par les Vice-Présidents, réfléchissent sur les projets et actions intercommunaux et sont force de propositions auprès du Bureau et du Conseil.

  • Grands projets et équipements communautaires
  • Enfance, jeunesse et éducation
  • Ressources
  • Relation au territoire
  • Sport, culture et patrimoine
  • Environnement et développement durable
  • Economie et tourisme
  • Aménagement et planification
  • Cohésion sociale

Les conseillers délégués peuvent réunir des groupes de travail pour étudier des sujets ponctuels. L’accès à l’ensemble de ces instances de travail aux conseillers municipaux permet d’enrichir les débats.

Les commissions obligatoires

En complément, 4 commissions obligatoires peuvent se réunir selon la nature des projets :

  • la commission intercommunale pour l’accessibilité
  • la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • la commission d’appel d’offres (CAO)
  • la commission consultative des services publics locaux

La conférence des maires

Instance devenue obligatoire depuis la promulgation de la Loi Engagement et Proximité du 27 décembre 2019, la conférence des maires est conduite par le Président de la Cdc et accueille les 109 maires du territoire. Elle est garante de l’équilibre territorial, du respect de la souveraineté des communes, du partage des décisions et de la recherche du plus large consensus.

Les organismes extérieurs

La Communauté de communes siège dans différents organismes extérieurs qui exercent, pour notre compte, nos compétences ou agissent en complément de nos politiques.

En savoir plus

Dans les communes de plus de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont élus au suffrage universel direct. Lors de l’élection, ils figurent sur deux listes distinctes. Ce mode de scrutin ne concerne que 9 des 109 communes de Vals de Saintonge Communauté.

Notre territoire a la particularité d’être composé principalement de petites localités. La majorité des conseillers communautaires est donc issue du mode de scrutin en vigueur dans les communes de moins de 1 000 habitants. Ils ont été désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du Conseil communautaire.

La composition du Conseil communautaire s’appuie sur les chiffres les plus récents de décompte de la population et suit des règles très encadrées.

Dans la continuité des élections municipales de mars 2026, 139 délégués communautaires siègeront au Conseil communautaire :

Saint-Jean d’Angély : 14
Saint-Savinien : 5
Matha : 4
Aulnay : 3
Saint-Hilaire de Villefranche : 3
Bords : 2
Tonnay-Boutonne : 2
Essouvert : 2
Mazeray : 2
Asnières la Giraud : 2
Brizambourg : 2
Pour les 98 communes complémentaires qui composent le territoire : 1

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